Mentions légales

La consultation de ce site suppose l’acceptation sans réserves des conditions générales d’utilisation.

Ce site est la propriété de Coopaname
Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à capital variable
RCS Paris 448 762 526 - APE : 7022Z - N° Intracom : FR49 448 762 526

Logo Coopaname, faire société

Edition du site

Coopaname Scop-SA

Siège social

3/7 rue Albert Marquet
75020 Paris  – France
Teléphone : 01 43 71 82 69
E-mail : coop[at]coopaname.coop 

Représentante légale et directrice de la publication

Audrey Calmels, directrice générale

Hébergement du site

Scop-SARL Neuronnexion
21-23, rue Frédéric Petit
80000 Amiens   – France
Téléphone : 03 22 71 61 90
​www.neuronnexion.coop

Avertissement

Les informations contenues dans ce site sont nécessairement partielles et n’ont aucune valeur contractuelle.

Coopaname ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du service par le visiteur ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit).

Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas, Coopaname ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web et des éventuels documents en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information.

Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

En utilisant ce site, l’utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Politique de confidentialité

Protection des données personnelles (extrait)

Les informations collectées par l’intermédiaire des formulaires de ce site ne feront l’objet d’aucune utilisation commerciale.
Elles ne seront jamais communiquées à des tiers sans être anonymisées.

La collecte et le traitement de ces informations sont réalisées conformément aux dispositions du RGPD qui permettent à l’utilisateur du site, en vertu des dispositions légales relatives à la protection des données personnelles et de la vie privée, d’exercer son droit de demander à consulter, à faire modifier ou à faire supprimer ses données.
Ce droit peut-être exercé en écrivant :

La demande doit émaner de la personne concernée, laquelle doit pouvoir justifier de son identité.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

> Lire l’intégralité de notre politique de confidentialité et de notre politique en matière de cookies

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites Internet ne sauraient engager la responsabilité de Coopaname, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu des sites auxquels elle renvoie.

Droit de propriété intellectuelle

La structure générale du site Internet coopaname.coop ainsi que l’ensemble des contenus qui y sont diffusés (notamment les images, articles, photographies, illustrations, signes distinctifs, logos, marques, vidéos, interviews, sons et textes, bases de données) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, le droit voisin, le droit des marques, le droit à l’image.

Les présentes conditions générales d’utilisation n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.
A ce titre, à défaut d’autorisation écrite expresse de la société Coopaname - ou mention faite sur certains contenus spécifiques du site -, il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site coopaname.coop et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.